Préambule

Le Client a souscrit à un plan de maintenance avec Soleilex pour l'entretien de son installation photovoltaïque. Cet accord définit le périmètre des services associés au plan de maintenance choisi, conçu pour garantir la sécurité, la fiabilité et les performances optimales du système solaire du Client.

Soleilex propose plusieurs plans de maintenance, y compris Basic, Tranquillité et Sérénité, chacun adapté à des besoins spécifiques. Le Client reconnaît que les services fournis dépendront du plan sélectionné, tel que défini dans ce document ou mentionné dans le devis signé.

En souscrivant à ce plan de maintenance, le Client accepte les termes et conditions décrits ci-après, assurant un entretien régulier et la résolution des problèmes potentiels pour maximiser l'efficacité et la longévité du système.

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Soleilex fournit des services de maintenance pour l'installation photovoltaïque du Client en fonction du plan de maintenance choisi : Basic, Tranquillité ou Sérénité.

Les services de maintenance visent à :

1. Assurer la sécurité, la fiabilité et les performances optimales du système solaire.
2. Identifier et résoudre les problèmes potentiels selon le périmètre du plan sélectionné.
3. Fournir un support professionnel et des recommandations pour optimiser la longévité et la production du système.

Le périmètre des services varie en fonction du plan sélectionné et peut inclure :

• Inspections visuelles
• Vérifications électriques
• Analyses avancées des performances
• Rapports et recommandations

Les services spécifiques inclus dans chaque plan sont détaillés à l'Article 2 et sont soumis aux termes indiqués dans le devis signé.

Article 2 : Services de maintenance proposés

Soleilex propose trois plans de maintenance, chacun offrant un périmètre de services distinct pour répondre aux différents besoins des clients. Les services inclus dans chaque plan sont détaillés ci-dessous :

2.1 Plan Basic

Le plan Basic comprend des services de maintenance essentiels :

• Inspection visuelle des câbles, dispositifs de protection et panneaux solaires pour identifier les signes d'usure ou de dommages.
• Évaluation de l'ensoleillement et recommandations pour le nettoyage afin d'optimiser l'efficacité.
• Un rapport simplifié résumant les observations est fourni après l'inspection.

2.2 Plan Tranquillité

Le plan Tranquillité comprend tous les services du plan Basic avec des vérifications électriques supplémentaires :

• Mesure des tensions et courants par string pour vérifier le bon fonctionnement du système.
• Test de résistance d'isolement pour identifier les éventuelles défaillances.
• Vérification des dispositifs de protection différentielle pour garantir la sécurité et la fiabilité.

Ce plan inclut également un rapport simplifié résumant les résultats de la maintenance.

2.3 Plan Sérénité

Le plan Sérénité offre les services de maintenance les plus complets :

• Tous les services inclus dans le plan Tranquillité.
• Analyses avancées des performances pour optimiser le système :
  • Test de la courbe I-V pour évaluer la production énergétique des strings de panneaux.
  • Comparaison des performances par rapport à l'irradiance pour détecter les pertes d'efficacité.
  • Imagerie thermique des panneaux solaires pour identifier les points chauds et autres problèmes.

Un rapport détaillé avec les résultats et recommandations est fourni au client après le service.

2.4 Services optionnels

Des services optionnels sont disponibles pour tous les plans de maintenance sur demande. Ces services incluent :

• Nettoyage des panneaux solaires, facturé séparément en fonction de la taille du système, de la complexité du toit et de la localisation géographique.
• Suivi en temps réel en ligne, permettant aux clients de surveiller les performances de leur système via un tableau de bord interactif.
• Services supplémentaires tels que des inspections spécialisées ou des améliorations, devisés individuellement selon les besoins du client.

Les termes de cette section sont résumés dans le tableau ci-dessous pour plus de clarté et de simplicité :

Article 3 : Responsabilités du Client

Pour assurer la mise en œuvre réussie des services de maintenance décrits dans cet accord, le Client s'engage à remplir les responsabilités suivantes :

• Accès à l'installation : Le Client doit permettre au personnel de Soleilex un accès illimité à l'installation photovoltaïque et aux équipements associés nécessaires pour les activités de maintenance. Si l'accès est restreint, le Client doit fournir une procédure claire pour faciliter l'entrée.
• Signalement rapide des problèmes : Le Client doit informer Soleilex sans délai de tout dysfonctionnement, irrégularité ou problème de performance détecté, soit par téléphone, soit par écrit.
• Maintien d'un environnement sûr : Le Client doit s'assurer que le site d'installation est exempt de dangers et respecte les normes de sécurité de base pour permettre aux activités de maintenance de se dérouler sans risque.
• Respect des consignes d'utilisation : Le Client s'engage à utiliser l'installation photovoltaïque conformément aux recommandations du fabricant et à s'abstenir de modifications ou réparations non autorisées.
• Disponibilité des équipements : Le Client est responsable de s'assurer que toute la documentation pertinente et les composants du système sont disponibles lors des activités de maintenance, y compris les manuels d'utilisation, les journaux du système et l'accès aux systèmes de surveillance, le cas échéant.

Le non-respect de ces responsabilités peut entraîner des retards ou des frais supplémentaires pour les services de maintenance.

Article 4 : Obligations de Soleilex

Soleilex s'engage à fournir des services de maintenance de haute qualité conformément aux termes décrits dans cet accord. L'entreprise accepte de remplir les obligations suivantes :

• Personnel qualifié : Soleilex affectera des techniciens qualifiés possédant les certifications et compétences appropriées pour réaliser les activités de maintenance.
• Outils et équipements professionnels : Les opérations de maintenance seront réalisées à l'aide d'outils professionnels et d'équipements de pointe pour garantir précision et fiabilité.
• Exécution ponctuelle : Soleilex effectuera toutes les tâches de maintenance comme prévu et informera le Client à l'avance de tout retard ou besoin de reprogrammation inévitable.
• Rapports complets : Soleilex fournira au Client des rapports détaillés résumant les constatations de maintenance, y compris toute recommandation pour des actions correctives ou des services supplémentaires.
• Conformité à la sécurité : Soleilex respectera toutes les réglementations de sécurité applicables et les normes de l'industrie pendant les activités de maintenance.
• Confidentialité des données : Soleilex protégera la confidentialité de toutes les données spécifiques au client ou des informations du système obtenues au cours de la maintenance.
• Support réactif : Soleilex répondra rapidement aux demandes de renseignements ou aux urgences liées à la maintenance.

Article 5 : Calendrier et tarification de la maintenance

Soleilex garantit que toutes les activités de maintenance sont réalisées selon un calendrier prédéfini et une structure tarifaire convenus dans le devis signé. Les détails sont les suivants :

• Calendrier annuel de maintenance : Les services de maintenance préventive seront effectués une fois par an, sauf indication contraire dans le devis signé. Soleilex coordonnera avec le Client pour déterminer une date mutuellement convenable pour les activités de maintenance.
• Disponibilité des services : Les services de maintenance seront disponibles pendant les heures ouvrables habituelles. Les services urgents ou supplémentaires en dehors de ces horaires peuvent faire l'objet de frais supplémentaires.
• Tarification spécifique au plan : Les tarifs pour chaque plan de maintenance (Basic, Tranquillité, Sérénité) sont indiqués dans le devis signé par le Client. Les services inclus dans chaque plan sont spécifiés à l'Article 2 de cet accord.
• Services supplémentaires : Les services optionnels, tels que le nettoyage des panneaux ou la surveillance avancée du système, feront l'objet d'un devis séparé et ne sont pas inclus dans les plans de maintenance standard, sauf mention explicite.
• Conditions de paiement : Le Client accepte les conditions de paiement décrites dans le devis signé. Les paiements doivent être effectués conformément au calendrier et aux conditions spécifiés dans ce dernier.
• Modifications du calendrier ou des tarifs : Toute modification du calendrier de maintenance ou des tarifs doit être convenue par écrit entre Soleilex et le Client avant leur mise en œuvre.

Article 6 : Rapports et documentation

Soleilex s'engage à fournir des rapports et une documentation détaillés pour garantir la transparence et faciliter une prise de décision éclairée. Les pratiques suivantes sont incluses :

• Rapports d'inspection : Soleilex fournira un rapport simplifié ou détaillé, selon le plan de maintenance choisi par le Client :
  • Les rapports simplifiés pour les plans Basic et Tranquillité résument les principales observations et recommandations.
  • Les rapports détaillés pour le plan Sérénité incluent une analyse approfondie, des métriques de performance et des évaluations techniques.
• Recommandations de suivi : Chaque rapport inclura des recommandations actionnables pour résoudre les problèmes identifiés ou optimiser la performance du système. Lorsque des travaux supplémentaires sont nécessaires, Soleilex fournira une proposition claire et détaillée.
• Documentation technique : Soleilex maintiendra des dossiers précis de toutes les activités de maintenance effectuées, y compris les modifications ou améliorations apportées au système. Ces dossiers seront partagés avec le Client sur demande.
• Accès aux données : Les clients peuvent demander l'accès aux données pertinentes collectées pendant les inspections, leur permettant de surveiller l'efficacité de leur système photovoltaïque.
• Conformité réglementaire : Toute documentation respectera les normes de l'industrie et les exigences réglementaires, garantissant que le système du Client reste en condition optimale et conforme aux directives applicables.

Article 7 : Garantie et assurance qualité

Soleilex offre des garanties et des assurances pour garantir la fiabilité et la qualité des produits et services liés au système photovoltaïque du Client. Les termes sont les suivants :

• Garanties des produits : Tous les composants photovoltaïques installés sont couverts par la garantie produit du fabricant. Ces garanties incluent :
  • Panneaux solaires : Jusqu'à 25 ans, selon la politique du fabricant.
  • Onduleurs : Garantie jusqu'à 20 ans, offerte par Soleilex en collaboration avec le fabricant.
  • Autres composants du système : Conditions de garantie spécifiques à chaque fabricant.
• Garantie des services : Soleilex garantit la qualité et la conformité de ses services de maintenance pour une période de 2 ans à compter de la date du service. Cela inclut :
  • L'exécution correcte des tâches de maintenance selon les normes de l'industrie.
  • La résolution des problèmes mineurs identifiés pendant les inspections dans la période de garantie.
• Conditions de réparation et de remplacement : En cas de défaillance d'un produit ou de problème de performance :
  • Soleilex assistera dans le déclenchement de la garantie auprès du fabricant.
  • Le remplacement des composants est soumis aux conditions de la garantie du fabricant et peut exclure les coûts de main-d'œuvre, sauf mention contraire.
  • Un devis détaillé sera fourni pour tout travail supplémentaire non couvert par la garantie.
• Exclusions : Les garanties et assurances ne couvrent pas :
  • Les dommages causés par une utilisation incorrecte, des modifications non autorisées ou des interventions de tiers.
  • Les coûts associés à des réparations supplémentaires, sauf mention explicite dans la garantie.
• Documentation : La documentation des garanties pour tous les composants du système sera fournie au Client sur demande pour garantir une transparence totale.

Soleilex vise à maintenir la transparence et l'efficacité dans le traitement des garanties ou des préoccupations liées aux services, assurant ainsi la satisfaction à long terme et la fiabilité du système.

Article 8 : Assurance et responsabilité

Soleilex garantit que toutes les activités de maintenance sont couvertes par des polices d'assurance appropriées, et la responsabilité est gérée selon les termes décrits ci-dessous :

• Couverture d'assurance : Soleilex dispose d'une assurance complète pour couvrir ses opérations de maintenance, notamment :
  • Assurance responsabilité professionnelle, garantissant une couverture pour les erreurs, omissions ou négligences dans la prestation des services.
  • Assurance décennale pour les installations photovoltaïques, offrant une protection contre les défauts structurels et fonctionnels pendant 10 ans.
• Responsabilité du Client concernant l'assurance : Le Client est responsable de maintenir une assurance pour son système photovoltaïque, incluant :
  • Une couverture pour les dommages causés par le feu, le vol, les catastrophes naturelles ou d'autres événements imprévus.
  • Une assurance pour les pertes opérationnelles ou les temps d'arrêt du système, si souhaité.
• Exclusions de responsabilité : Soleilex n'est pas responsable des éléments suivants :
  • Dommages résultant de modifications non autorisées, d'une mauvaise utilisation ou d'interventions de tiers.
  • Problèmes causés par des facteurs environnementaux tels que des conditions météorologiques extrêmes ou des interférences animales.
  • Pertes encourues en raison du non-signalement des problèmes par le Client ou du non-respect des consignes de maintenance.
• Responsabilité en cas de dommages aux équipements : En cas de dommages causés par la négligence de Soleilex :
  • Soleilex réparera ou remplacera le composant endommagé, si nécessaire.
  • Soleilex assistera dans la réclamation de garantie pour les composants applicables.
• Limites de responsabilité : La responsabilité de Soleilex est limitée au périmètre des services de maintenance décrits dans cet accord et ne s'étend pas aux dommages indirects ou consécutifs, tels que la perte de revenus ou les temps d'arrêt.

En maintenant une assurance appropriée et en respectant ces termes de responsabilité, Soleilex et le Client assurent une protection mutuelle et le bon fonctionnement du système photovoltaïque.

Article 9 : Durée et renouvellement

Le présent accord précise la durée, les modalités de renouvellement et les conditions de résiliation du contrat de maintenance :

• Durée du contrat : Le contrat est valable pour une période d'un (1) an à compter de la date de signature, sauf indication contraire dans le devis signé.
• Renouvellement : Le contrat sera automatiquement renouvelé pour des périodes successives d'un (1) an, sauf si l'une des parties notifie par écrit sa volonté de ne pas renouveler le contrat au moins un (1) mois avant la date d'expiration.
• Conditions de résiliation : Le contrat peut être résilié dans les cas suivants :
  • Par l'une ou l'autre des parties, avec un préavis écrit de trente (30) jours avant la date souhaitée de résiliation.
  • Immédiatement, en cas de manquement aux termes et conditions décrits dans cet accord par l'une des parties.
  • Par consentement mutuel entre Soleilex et le Client.
• Notification de résiliation : Toute notification de résiliation doit être soumise par écrit et confirmée par le destinataire pour être effective.
• Effets de la résiliation : En cas de résiliation du contrat :
  • Soleilex fournira au Client les rapports de maintenance en attente ou toute documentation pertinente.
  • Le Client s'engage à régler tout solde impayé pour les services rendus avant la résiliation.
  • Les garanties ou assurances associées aux services de maintenance précédents resteront valides selon les termes spécifiés.

Ces dispositions garantissent clarté et flexibilité tout en respectant les obligations professionnelles des deux parties.

Article 10 : Résolution des litiges

En cas de litige entre Soleilex et le Client concernant les termes, l'exécution ou l'interprétation de cet accord, le processus suivant s'appliquera :

• Négociation : Les deux parties conviennent de faire des efforts raisonnables pour résoudre les litiges par des négociations de bonne foi.
• Médiation : Si les négociations échouent, les parties peuvent, d'un commun accord, nommer un médiateur pour faciliter la résolution.
• Recours juridique : Si la médiation s'avère infructueuse, les litiges seront réglés par voie judiciaire conformément à l'article sur la loi applicable et la juridiction de cet accord.

Ce processus garantit une résolution ordonnée et équitable des litiges tout en minimisant les perturbations pour les deux parties.

Article 11 : Force majeure

Soleilex ne pourra être tenue responsable des retards ou des manquements à ses obligations dans le cadre de cet accord si ces retards ou manquements résultent d'événements échappant à son contrôle raisonnable, notamment :

• Catastrophes naturelles (par exemple, inondations, tremblements de terre, conditions météorologiques extrêmes).
• Actes de guerre, terrorisme ou troubles civils.
• Actions gouvernementales ou modifications réglementaires.
• Grèves, conflits sociaux ou perturbations de la chaîne d'approvisionnement.
• Autres événements imprévisibles rendant l'exécution impossible.

En cas d'événement de force majeure, Soleilex informera rapidement le Client, en détaillant la nature et la durée prévue de l'impact. Les obligations affectées par l'événement seront suspendues pendant sa durée, les deux parties coopérant pour minimiser les perturbations en résultant.

Article 12 : Droit applicable et juridiction

Le présent accord est régi et interprété conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de cet accord ou en lien avec celui-ci sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.

Ces dispositions garantissent que l'accord respecte les lois locales et offre une clarté sur le cadre juridique régissant son application.

Nota : Applicabilité des conditions générales de vente

Sauf indication explicite dans le présent accord, les termes décrits dans les Conditions Générales de Vente de Soleilex s'appliquent également à ce contrat de maintenance. Ces conditions fournissent des précisions supplémentaires sur des sujets tels que :

• Les conditions de paiement et les pénalités en cas de retard.
• Les limitations de responsabilité au-delà du périmètre des services de maintenance.
• Les obligations du Client concernant la propriété et l'utilisation du système.

En cas de conflit entre le présent accord et les Conditions Générales de Vente, les termes de cet accord prévaudront pour toutes les questions liées à la maintenance.

Les Clients sont encouragés à consulter les Conditions Générales de Vente pour une compréhension complète de leurs droits et responsabilités.